• MENTIONS LÉGALES


      L'ensemble des sites membres du réseau Storpub.com sont édité par la société Blue Painter Sarl (créé en 1995).
       

      Blue Painter SARL au capital de 7622 €
      Siège social : rue des Bealieres 38570 Tencin (France).
      Immatriculée : RCS Grenoble B 402 063 754.
       

      Directeur de la publication : Mr Belotti Maxime, Gérant
      Tel +33 (0) 970 405 013 (France)
       

      Les sites sont soumis au droit français et en cas de litige seuls un tribunal français sera compétent.

      ____________________

      RESPONSABILITE
       

      Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour des différents sites du réseau, la société Blue Painter ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
       

      Les informations et données contenues dans le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. La société Blue Painter décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations.
       

      De manière générale, la société Blue Painter ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son Site.
       

      La société Blue Painter se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie d'un ou de plusieurs sites, sans préavis ni indemnité quelconques.

       

      La société Blue Painter ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site.
       

      Au cas où des liens seraient créés par la société Blue Painter avec d’autres sites, la société Blue Painter ne peut être tenue responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.
       

      Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, la société Blue Painter ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation des sites, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec les sites membre du réseau et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de la société Blue Painter ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel des sites et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

      ____________________

      PROPRIETE INTELLECTUELLE
       

      L'utilisation du Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu des sites qui reste la propriété exclusive de la société Blue Painter.
       

      Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.
       

      A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.
       

      Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l'autorisation préalable et expresse de la société Blue Painter.
       

      Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

      ____________________

       

      COOKIES
       

      Lors des visites de l’Utilisateur sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
       

      Ces fichiers traceurs se limitent à relever des informations relatives à ses habitudes de navigation sur le Site. Ils sont utilisés uniquement afin de mieux diriger la diffusion des campagnes publicitaires en fonction des habitudes de consultation des Sites et éventuellement pour optimiser l'affichage des pages. Aucun traitement de données nominatives n’est opéré.
       

      L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données nominatives communiquées par le biais de cookies en écrivant à info@storpub.com.
       

      Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’être informé de la présence de cookies et éventuellement de les refuser.
       

      Cookie publicitaires Google AdSense
      Des services tiers de publicités comme la régie Adsense (et ses partenaires) contrôlent des cookies depuis leurs espaces publicitaires.
      Le présent site Internet n’est pas responsable de la gestion et de la durée de vie de ces cookies tiers et vous invite à prendre connaissance de la politique de chacun de ces prestataires.
      Ils ont pour but de vous adresser des publicités personnalisées adaptées à vos attentes. Aucune données personnelles telles que vos nom, prénom, adresse postale ou électronique, etc. ne sera transmis à ces tiers partenaires dont l’intervention sur le site web se limite au dépôt de cookie par le biais des contenus publicitaires qu’ils gèrent.
      Le présent site Web et n’a aucun contrôle sur ces cookies.
       

      Cookies de Statistiques Google Analytics
      Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation sur les sites et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services.

      ____________________

      DONNEES PERSONNELLES
       

      La société Blue Painter est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur. En particulier:
       

      Les informations recueillies par le responsable du traitement, notamment les noms, prénoms, adresses et numéros de téléphone que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des fichiers automatisés de données de la société Blue Painter.
       

      Ces données pourront être utilisées et traitées par la société Blue Painter à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes et à des fins de contrôle de régularité des opérations de participation aux jeux ou concours et de lutte contre les éventuels abus et irrégularités.
       

      Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing, de relations publiques et de prospection commerciale par la société Blue Painter et ses partenaires, sauf opposition de votre part.
       

      Les personnes ont le droit de consulter gratuitement les données personnelles les concernant et de les faire rectifier gratuitement si elles s'avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Les personnes qui souhaitent exercer ce droit peuvent le faire en adressant au service juridique de la société Blue Painter, rue des Bealieres - 38570 Tencin, une demande écrite, datée et signée, accompagnée d'une copie recto verso de leur carte d'identité.
       

      Les personnes qui le souhaitent peuvent également obtenir des informations complémentaires sur la législation applicable en matière de protection des données personnelles, auprès de la CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés, 21 rue Saint-Guillaume - 75340 Paris cedex 07 .

      ____________________

      LIENS & HYPERLIENS
       

      La société Blue Painter autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
       

      - ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages des sites membre du réseau Storpub ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
      - mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
       

      Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
       

      Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
       

      Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.